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Articles sur :Conditions Générales de Vente et de Service
Retrouvez les CGV de nos différentes entités ou services

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  • CGV WineSmart
    | CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE WINESMART || Version du 17/06/2026 - Applicable à compter du 17/06/2017 PREAMBULE Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles WineSmart vend à ses Clients des vins, champagnes, spiritueux et produits assimilés, notamment dans le cadre de ventes de vins livrables et, à compter du 1er janvier 2027, d’offres de constitution de cave. Les présentes Conditions Générales s’appliquent aux Clients particuliers ePeu de lectures
  • CGV WineSitting
    | CONDITIONS GENERALES DE SERVICES ET DE VENTE WINESITTING – STOCKAGE, SERVICES ET LOGISTIQUE || Version du 17/06/2026 - Applicable à compter du 17/06/2026 PREAMBULE Les présentes Conditions Générales de Services et de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société WineSitting fournit à ses Clients ses prestations de stockage, gestion de cave, préparation, manutention, transport, livraison, vente directe, constitution de cave et, le cas échéant, accompagnement rPeu de lectures
  • CGV WineSitting Primeurs
    | CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE WINESITTING PRIMEURS || Version du 17/06/2026 - Applicable Àcompter du 17/06/2026 PREAMBULE Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes en primeur réalisées par WineSitting Primeurs auprès de ses Clients particuliers et professionnels. Les ventes en primeur portent sur des vins commandes avant leur disponibilité physique définitive, notamment avant la fin de leur élevage, leur mise en bouteille, leur expédition par le producteur ou négociPeu de lectures
  • CGV WineSitting Développement
    | CONDITIONS GENERALES DE SERVICES WINESITTING DEVELOPPEMENT - STOCKAGE ET LOGISTIQUE REGIONALE || Version du 19/06/2026 - Applicable à compter du 19/06/2026 PREAMBULE Les présentes Conditions Générales de Services ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société WineSitting Développement fournit à ses Clients des prestations de stockage, gestion de cave, réception, entrée en stock, préparation, manutention, mouvements, enlèvement, transport, livraison et logistique régiPeu de lectures
  • CGV WineSmart - eXchange
    | CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - WineSmart - Service eXchange || Version du 17/06/2026- Applicable à compter du 17/06/2026 PREAMBULE WineSitting est une société spécialisée dans le stockage pour le compte de tiers de vins, bières et spiritueux. Elle met à disposition de ses clients une interface accessible sur app.winesitting.com, notamment un service intitulé « eXchange », permettant à certains clients de proposer à la vente des bouteilles stockées dans leurs caves WineSitting. L’utilisaPeu de lectures

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